Les agents de la Direction provinciale de la Direction générale des douanes et accises (DGDA) de Lubumbashi, dans le Haut-Katanga, ont été sensibilisés vendredi dernier à la transparence dans la mise en œuvre de la réforme des prix des produits pétroliers destinés aux sociétés minières.
Cette séance technique a été organisée par le Comité de suivi des prix des produits pétroliers, sur instruction du vice-premier ministre et ministre de l’Économie nationale, Daniel Mukoko Samba.
L’objectif de la rencontre était de renforcer l’efficacité de cette réforme, en mettant en évidence le rôle stratégique de la douane dans la mobilisation des recettes publiques.
« La douane demeure l’acteur majeur dans l’application de cette réforme qui vise à maximiser les recettes du secteur pétrolier », a déclaré le Secrétaire général à l’Économie nationale, Célestin Twite.
De son côté, le conseiller Théodore Nana Mungiele a insisté sur « la nécessité d’une perception rigoureuse des taxes par la DGDA », en distinguant clairement les produits pétroliers destinés à la consommation domestique de ceux utilisés par les entreprises minières.
Cette réunion s’inscrit dans une série d’activités de vulgarisation de l’arrêté interministériel relatif à la taxation des carburants terrestres et d’aviation utilisés dans le secteur minier. Ce texte a été présenté les 23 et 24 juillet respectivement à Lubumbashi et Kolwezi.
La Générale des Carrières et des Mines (Gécamines) a été la première à bénéficier de cette démarche, avant d’autres rencontres avec les compagnies minières privées à Kolwezi, visant à expliquer les nouvelles modalités tarifaires. Selon le Comité de suivi, la première phase de la réforme a permis d’élaborer une structure de prix consensuelle, validée par les parties prenantes du secteur pétrolier et formalisée par un arrêté interministériel.
La deuxième étape, en cours, porte notamment sur la révision du cadre fiscal applicable aux sociétés pétrolières et la lutte contre le détournement des produits subventionnés vers les activités minières.
